Marque expirée - Marque en non vigueur

SUNHEATPUMP
GILLES NOZIERE

Numéro de dépôt :
3577696
Date de dépôt :
21/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2018
SUNHEATPUMP de GILLES NOZIERE

Présentation de la marque SUNHEATPUMP

Déposée le 21 mai 2008 par GILLES NOZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNHEATPUMP »

Le déposant est GILLES NOZIERE domicilié(e) 11 rue de l'archeveche,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES NOZIERE domicilié(e) 11 rue de l'archeveche,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNHEATPUMP est expirée depuis le 21 mai 2018.

GILLES NOZIERE a également déposé les autres marques suivantes : OPTINSEN optimisation instrumentée energétique (ou des consommations energétiques) ou OPTENSIN , L'Uno e' Duetato , L'Uno est Douée (ou Doué ou Dué) , OZE-ENERGIES , El Uno es el Dueño , OPTIMZEN , DIOPTENIC diagnostic d'optimisation energétique instrumenté continu , OPTIMCONTRACT , OPTIMISATION ENERGETIQUE INSTRUMENTEE , DIOPTENA Diagnostic d'optimisation energétique approfondi (ou avancé)


GILLES NOZIERE - 11 rue de l'archeveche,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France


GILLES NOZIERE - 11 rue de l'archeveche,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532752 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.